FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE
Unapei, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4339654
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
Présentation de la marque FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE
Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par l'association loi 1901 Unapei
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Unapei domicilié(e) 15 rue Coysevox - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 412 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE arrivera à expiration en date du 21 février 2027.
Unapei, Association loi 1901 - 15 rue Coysevox - 75018 - Paris - France - SIREN 784412215
ATMARK, - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793764 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31
Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Conseils en organisation et direction des affaires ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique .
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